Conditions d'utilisation
Les présentes conditions d'utilisation régissent l'accès et l'utilisation du site trevazonce.com et de la plateforme numérique Trévazonce, exploités par Trévazonce SAS, société domiciliée au 15 Rue de la Paix, 75001 Paris, France. En accédant au site ou à la plateforme, vous acceptez les présentes conditions dans leur intégralité.
1. Objet
Le site trevazonce.com présente la plateforme numérique Trévazonce, ses fonctionnalités et le processus de demande d'accès. La plateforme Trévazonce est un service numérique d'analyse d'informations, d'organisation de données et d'insights structurés.
2. Accès à la plateforme
L'accès à la plateforme Trévazonce est soumis à un processus de demande préalable. Toute personne souhaitant accéder à la plateforme doit soumettre une demande via le formulaire de contact. Trévazonce SAS se réserve le droit d'accepter ou de refuser toute demande sans avoir à en justifier les motifs.
3. Utilisation du service
L'utilisateur s'engage à utiliser la plateforme Trévazonce de façon conforme aux présentes conditions et aux lois et réglementations applicables. Il est notamment interdit de :
- Utiliser la plateforme à des fins illicites ou contraires à l'ordre public
- Tenter d'accéder de manière non autorisée à des parties de la plateforme
- Perturber le fonctionnement normal de la plateforme
- Transmettre des données inexactes ou trompeuses lors de la demande d'accès
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site trevazonce.com et de la plateforme Trévazonce (textes, visuels, architecture, logiciels, marques) sont la propriété exclusive de Trévazonce SAS ou de ses partenaires et sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
5. Limitation de responsabilité
Trévazonce SAS s'efforce d'assurer la disponibilité et le bon fonctionnement de la plateforme, mais ne peut garantir une disponibilité continue et sans interruption. En aucun cas Trévazonce SAS ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation de la plateforme.
6. Modifications des conditions
Trévazonce SAS se réserve le droit de modifier les présentes conditions d'utilisation à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site. L'utilisation continue de la plateforme après modification constitue une acceptation des nouvelles conditions.
7. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents de Paris seront seuls compétents.
8. Contact
Pour toute question relative aux présentes conditions d'utilisation, contactez Trévazonce SAS :
- Email : [email protected]
- Téléphone : +33 1 42 56 78 90
- Adresse : 15 Rue de la Paix, 75001 Paris, France
Dernière mise à jour : octobre 2026.